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Marques déposées par madame Maryse DESWARTE
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ALMA PRODUCTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMA PRODUCTS
Mme Maryse DESWARTE

Numéro de dépôt :
97691556
Date de dépôt :
13/08/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2007

Présentation de la marque ALMA PRODUCTS

Déposée le 13 août 1997 par madame Maryse DESWARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALMA PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est madame Maryse DESWARTE domicilié(e) 4, rue Léon de Malleville, 82000 MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maryse DESWARTE - France.

La marque ALMA PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA PRODUCTS est expirée depuis le 13 août 2007.

Maryse DESWARTE a également déposé les autres marques suivantes : HYGIEN'NET MAITRISEZ L'IMPREVU !


Mme Maryse DESWARTE - 4, rue Léon de Malleville, 82000 MONTAUBAN - France


Mme Maryse DESWARTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 6 janvier 1999 - Rejet partiel n°269807 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 6 janvier 1999 - Rejet partiel n°269806 - Publication au BOPI 1999-01-06

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Alèses. Serviettes de toilette (papier) gants en papier.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.